Conseil Communautaire

Il se réunira en séance publique sous la présidence de M. Thierry DELBREIL le mercredi 24 Septembre 2025 à 18h30 à la Mairie de Lafrançaise.

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 16/07/2025
  • Décisions du Président
  • Suppression de la régie de recettes du Centre Culturel Intercommunal
  • Revalorisation des bases relatives à la CFE
  • Suppression de l’exonération de 2 ans de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
  • Avenants au marché de travaux de la crèche de Labastide du Temple
  • ADIL 82 : désignation d’un représentant au sein de l’ADIL et participation financière 2025
  • Convention PIAJE (Plan Investissement pour l’Accueil du Jeune Enfant) avec la CAF pour financement travaux crèche Labastide du Temple
  • DM 1 budget général
  • Prêt relais travaux Dojo CANMP d’un montant de 500 000 €
  • Prêts Banque des Territoires (crèche Labastide, voirie intempéries, dojo)
  • Personnel
  • Prêt salles MEJ congrès régional JCE du 5 au 7 décembre 2025: convention de prêt
  • Fonds de concours : commune de Labarthe
  • Avenant n° 3 à la convention générale d’adhésion au Pôle informatique du CDG 82
  • Questions diverses