Conseil Communautaire

Il se réunira en séance publique sous la présidence de M. Thierry DELBREIL le mercredi 16 Juillet 2025 à 18h30 à la Mairie de Lafrançaise.

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Approbation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 11/06/2025
  • Décisions du Président
  • Attributions de compensation définitives 2025
  • FPIC
  • Remboursement consommation électricité MEJ à la commune de Lafrançaise
  • Attribution du marché de travaux de construction d’un dojo intercommunal,
  • Attribution du marché de travaux de voirie investissement 2025
  • Avenants du marché de la crèche de Labastide du Temple,
  • Attribution d’un fonds de concours pour la SCI MA2J (délibération n° 14 du 27/11/2024) : périodicité du versement à préciser
  • PAT : conventions de partenariat avec le CIVAM Semailles et Terre de liens – Communauté de communes
  • Renouvellement de la convention d’accueil et de facturation des enfants hors communes avec la commune de Durfort Lacapelette
  • Règlement intérieur ALAE-ALSH année scolaire 2025-2026
  • Avenant n°1 au marché de gestion et d’animation des ALAE/ALSH avec LEC Grand Sud
  • Personnel
  • Questions diverses