Conseil communautaire

Il se réunira en séance publique sous la présidence de M. Thierry DELBREIL, le mardi 23 Juin 2026 à 19h à la Mairie de Lafrançaise.

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 27/05/2026
  • Décisions du Président : information
  • Délibérations prises par le Bureau dans le cadre de la délégation de pouvoirs : information
  • Approbation d’un Contrat local de santé et de santé mentale
  • Vente de l’immeuble de parcelle ZN36 situé Route de Moissac : rectificatif de la délibération du n° 7 du 29/04/2026
  • OTI : nouvel article à proposer à la vente de la boutique (Guide Michelin Tarn-et-Garonne)
  • Les Culturelles 2026 : attribution de subventions
  • Questions diverses