Conseil Communautaire

Il se réunira en séance publique et sous la présidence de M. Thierry DELBREIL, le mercredi 27 Novembre 2024 à 17h à la Mairie de Lafrançaise.

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Validation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 09/10/2024
  • Décisions du Président
  • DM3
  • Contrat local de santé : lancement de la démarche
  • Transfert de l’éclairage public de la ZA (marché SDE et mairie)
  • Echange de parcelle avec l’UFOLEP
  • Contrat de prêt d’investissement
  • CNP : renouvellement du contrat
  • Admission en non-valeur
  • Chèques-associations : subventions
  • Culturelles : solde
  • Convention de partenariat avec le collège
  • APD de la crèche (annule et remplace)
  • Contrat d’équipement (annule et remplace)
  • Fonds de concours
  • Personnel
  • Questions diverses