Conseil Communautaire

Il se réunira le mercredi 29 Juillet à 18h30 à la salle des fêtes de Lafrançaise, sous la présidence de M. Thierry DELBREIL.

L’ordre du jour sera le suivant : 

·         Approbation des comptes rendus du conseil communautaire du 24 juin 2020 et du 15 juillet 2020,

·         Compte rendu des décisions prises par M. le Président.

 

1)    Vote du Budget principal 2020,

2)    Vote du budget de l’Office de tourisme intercommunal,

3)    Vote du budget de la ZAE du Rival,

4)    Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales 2020 (FPIC 2020),

5)    Prêt à réaliser auprès de la Banque des Territoires relatif à la Maison de l’enfance et de la jeunesse),

6)    Recrutement d’un agent non titulaire à temps non complet dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité (Adjoint d’animation – 6h),

7)    Recrutement d’un agent temporaire non titulaire à temps non complet dans le cadre d’un accroissement temporaire d’activité (Adjoint technique – 7h),

8)    Création de 4 postes permanents,

9)    Modification du tableau des effectifs – Création d’emplois suite à des avancements de grades,  

10)  Constitution des commissions de la communauté de communes Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain,

11)  Constitution de la Commission Intercommunale des Impôts Directs,

12)  Constitution de la commission d’accessibilité,

13)  Versement de la participation financière à la Communauté de communes Grand Sud Tarn et Garonne dans le cadre des Embarcadères 2017,

14)  Avenant à la convention de Moissac Culture Vibrations,  

15)  Désignation d’élus au conseil d’administration de Moissac Culture Vibrations,

16)  Solde de chèques association à l’association de Léo Lagrange Sud Ouest.

 

Questions diverses 

  

 

Afin de respecter les règles sanitaires en vigueur, le public pourra être accueilli dans la salle sans pour autant dépasser 50 personnes.