Conseil Communautaire

Il se réunira en séance publique sous la présidence de M. Thierry DELBREIL, le mercredi 23 Septembre à 18h30 à la Mairie de Lafrançaise

L’ordre du jour sera le suivant :

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 21/07/2026
  • Décisions du Président
  • Décisions du bureau prises par le bureau communautaire du 15/07/2026
  • Règlement intérieur de la Communauté de Communes
  • FPIC 2026
  • Avenants travaux dojo intercommunal
  • Avenants travaux crèche Labastide du Temple
  • Avant-projets définitifs travaux des ponts et demandes de subvention
  • Prêt
  • Abrogation de la délégation donnée au bureau communautaire
  • Personnel :
  • Abrogation/annulation des délibérations prises en lien avec la délégation au bureau communautaire lors des séances du 17/06/2026 et du 15/07/2026
  • Créations de poste
  • Modification du règlement de fonctionnement pour le RPE
  • Marché de voirie investissement
  • Chèques-associations
  • Questions diverses