Il se réunira en séance publique le mercredi 16 Novembre 2022 à 18h30 à la Mairie de Lafrançaise, sous la présidence de M. Thierry DELBREIL.
L’ordre du jour sera le suivant :
o Intervention du SIEEOM : retour sur leur activité
o Validation du procès-verbal de la séance du 28/09/2022
o Information sur les décisions du Président
o Taxe aménagement
o Décision modificative
o Personnel
o Léo Lagrange : remboursement de l’acompte de subvention bonus CTG 2022
o Avenants au Papi d’Intention et Aveyron Aval
o Désignation d’un membre titulaire et suppléant Comité d’avis des marchés pour le papi d’intention
o Aides financières aux propriétaires dans le cadre du PIG
o Modification composition CLECT et désignation d’un membre
o Désignation d’un membre suppléant pour le CE de l’OTI
o Solde des Culturelles
o Solde subvention école de musique
o Questions diverses